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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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MASCOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASCOTTE
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A

Numéro de dépôt :
3102433
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2011

Présentation de la marque MASCOTTE

Déposée le 21 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - France.

La marque MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCOTTE est expirée depuis le 21 mai 2011.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A - 6 RUE PALESTRO, 93500 PANTIN - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - France


Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Parfumerie et cosmétiques.