Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JARDIN DE PARIS
Numéro de dépôt :
1317587
Date de dépôt :
13/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1994
Présentation de la marque JARDIN DE PARIS
Déposée le 13 février 1984 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. Jean Louis Vermeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JARDIN DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE PARIS est expirée depuis le 13 février 1994.
C.M.C. Jean Louis Vermeil a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01