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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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FUTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUTURE
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A.

Numéro de dépôt :
1346383
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque FUTURE

Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2066389) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL Monsieur Moktar CHAHED domicilié(e) (dossier no 2066389) - France.

La marque FUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUTURE est expirée depuis le 13 mars 2006.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A. - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2066389) - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL Monsieur Moktar CHAHED - (dossier no 2066389) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation le 28 mars 1996 n°2066389 - Publication au BOPI 1996-03-28

Inscription le 12 mai 1999 - Concession de licence n°277401 - Publication au BOPI 1999-05-12

Inscription le 27 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234913 - Publication au BOPI 1997-03-27

Inscription le 9 mai 1996 - Recours en restauration n°200990 - Publication au BOPI 1996-05-09

Inscription le 14 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°202341 - Publication au BOPI 1996-06-14

Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199980 - Publication au BOPI 1996-04-09

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