ETE INDIEN
Présentation de la marque ETE INDIEN
Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETE INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETE INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE INDIEN est expirée depuis le 9 mai 2004.
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25