DIFFERENCE
Présentation de la marque DIFFERENCE
Déposée le 9 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFFERENCE est expirée depuis le 9 juin 2012.
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222877 - Publication au BOPI 2002-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 9 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382970 - Publication au BOPI 2003-12-09
Inscription le 8 avril 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°390311 - Publication au BOPI 2004-04-08
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24