CESAR
Présentation de la marque CESAR
Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 13 mars 2006.
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 1996 n°2066390 - Publication au BOPI 1996-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 14 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°202343 - Publication au BOPI 1996-06-14
Inscription le 9 mai 1996 - Recours en restauration n°200989 - Publication au BOPI 1996-05-09
Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199979 - Publication au BOPI 1996-04-09