CATLEYA
Présentation de la marque CATLEYA
Déposée le 4 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATLEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CATLEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATLEYA est expirée depuis le 4 janvier 2006.
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07