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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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CASAQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASAQUE
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A.

Numéro de dépôt :
1720568
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2009

Présentation de la marque CASAQUE

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2152712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) (dossier no 2152712) - France.

La marque CASAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASAQUE est expirée depuis le 19 septembre 2009.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A. - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2152712) - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (dossier no 2152712) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152712 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

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