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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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BOURGEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGEON
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A.

Numéro de dépôt :
93492422
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque BOURGEON

Déposée le 15 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL Monsieur CHAHED - France.

La marque BOURGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEON est expirée depuis le 15 novembre 2003.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A. - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL Monsieur CHAHED - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Parfumerie / Cosmétiques