Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALYA
C.M.C. Jean Louis Vermeil S.A.

Numéro de dépôt :
1457792
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1998

Présentation de la marque ALYA

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. Jean Louis Vermeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. Jean Louis Vermeil domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN. - France.

La marque ALYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALYA est expirée depuis le 29 mars 1998.

C.M.C. Jean Louis Vermeil a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. Jean Louis Vermeil S.A. - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

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