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Marques déposées par la société C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (S.A
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FRANCK OLIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCK OLIVIER
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (S.A)

Numéro de dépôt :
93496029
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque FRANCK OLIVIER

Déposée le 8 décembre 1993 par la société C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCK OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (S.A domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - France.

La marque FRANCK OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK OLIVIER est expirée depuis le 8 décembre 2003.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (S.A a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , CROWN , ARMAND , CALVADOS , MOVE


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (S.A) - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - France


Inscription le 23 février 2005 - Transmission totale de propriété n°409322 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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