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Marques déposées par C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A
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CALVADOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A)

Numéro de dépôt :
1733153
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1996

Présentation de la marque CALVADOS

Déposée le 24 septembre 1986 par C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A), domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France.

La marque CALVADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS est expirée depuis le 24 septembre 1996.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , CROWN , ARMAND , FRANCK OLIVIER , MOVE


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A) - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

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