Marque expirée - Marque en non vigueur

C CIBIO
C.M.C GESTION SAS

Numéro de dépôt :
3601074
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/09/2018
C CIBIO de C.M.C GESTION

Présentation de la marque C CIBIO

Déposée le 29 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.M.C GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C CIBIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.M.C GESTION domicilié(e) 52 RUE VICTOR LAGRANGE,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 857 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie VIALLA CABINET SAFIGEC domicilié(e) 3 RUE DE MAILLY,69300 CALUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CIBIO est expirée depuis le 29 septembre 2018.

C.M.C GESTION a également déposé les autres marques suivantes : VICTORIA'M , CECIBON , CECIBIO , CECIBON , C'cibon , Cécibon , CORN POP ENERGY , C CIBON , CORN POP ENERGETIQUE , 6 th AVENUE


C.M.C GESTION SAS - 52 RUE VICTOR LAGRANGE,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 403857469


Elodie VIALLA CABINET SAFIGEC - 3 RUE DE MAILLY,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.