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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.M.A.S
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CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES
sas C.M.A.S.

Numéro de dépôt :
3308061
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/08/2014
CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES de C.M.A.S

Présentation de la marque CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES

Déposée le 11 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.M.A.S domicilié(e) Zac de Garban, Route de Castres,81990 PUYGOUZON - 81990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 250 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas C.M.A.S. domicilié(e) Zac de Garban, Route de Castres,81990 PUYGOUZON - 81990 - France.

La marque CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYMOB SALONS LITERIES MEUBLES est expirée depuis le 11 août 2014.

C.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : CMAS PACKAGING SYSTEMS


sas C.M.A.S. - Zac de Garban, Route de Castres,81990 PUYGOUZON - 81990 - France - SIREN 342250610


sas C.M.A.S. - Zac de Garban, Route de Castres,81990 PUYGOUZON - 81990 - France


Inscription le 20 décembre 2004 - retrait partiel n°404356 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Cheminées d'appartement. Congélateurs. Cuisinières. Hottes de cuisines. Réfrigérateurs. Sécheurs de linge. Eviers. Armoires. Bibliothèques (rayonde). Buffets. Bureaux. Canapés. Chaises (sièges). Commodes. Fauteuils. Lits. Lits (sommiers de). 1 matelas. 6 meubles. 5 miroirs (glaces). Sièges. Sofas. Sommiers de lits. Tables. Tabourets. Vaisseliers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.