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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.A.B
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MILLET MENUISERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLET MENUISERIE
C.M.A.B. - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95571234
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque MILLET MENUISERIE

Déposée le 5 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLET MENUISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.A.B domicilié(e) 11 rue de la Fontaine - Beaulieu sur Bressuire, 79300 BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque MILLET MENUISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLET MENUISERIE est expirée depuis le 5 mai 2005.


C.M.A.B. - Société à Responsabilité Limitée - 11 rue de la Fontaine - Beaulieu sur Bressuire, 79300 BRESSUIRE - France - SIREN 390703676


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Menuiserie métallique, huisserie métallique, portes et fenêtres métalliques et leurs parties constitutives; profilés métalliques pour la construction et l'assemblage d'huisserie.Menuiserie en matière plastique, huisserie en matière plastique, portes et fenêtres en matière plastique et leurs parties constitutives; matières plastiques mi-ouvrées sous forme de baguettes et de profilés pour la construction et l'assemblage d'huisserie.Menuiserie en bois, huisserie en bois, portes et fenêtres en bois et leurs parties constitutives; baguettes et profilés en bois pour la construction et l'assemblage d'huisserie; bois pour la menuiserie; bois mi-ouvrés tels que poutres, planches et panneaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.