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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-LINE
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C LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C LINE
C-LINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3264140
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
C LINE de C-LINE

Présentation de la marque C LINE

Déposée le 12 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-LINE domicilié(e) 12, rue du Grenier à Sel,45000 Orléans - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 906 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C-LINE M. Jérémie CHOISEAU domicilié(e) 12, rue du Grenier à Sel,45000 Orléans - 45000 - France.

La marque C LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LINE est expirée depuis le 12 décembre 2013.


C-LINE (S.A.R.L.) - 12, rue du Grenier à Sel,45000 Orléans - 45000 - France - SIREN 447906595


C-LINE M. Jérémie CHOISEAU - 12, rue du Grenier à Sel,45000 Orléans - 45000 - France


Inscription le 11 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445235 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Bâtiments d'élevage fixes et mobiles métalliques.