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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C-LIBRE
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oya
Marque expirée - Marque en non vigueur

oya
C-LIBRE SAS
Gilles TETENOIRE

Numéro de dépôt :
3539253
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/11/2017
oya de C-LIBRE

Présentation de la marque oya

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C-LIBRE et Gilles TETENOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « oya »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) C-LIBRE domicilié(e) 36 rue des capucins,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France et Gilles TETENOIRE domicilié(e) 147 rue fontainebleau,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C-LIBRE domicilié(e) 36 rue des capucins,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oya est expirée depuis le 23 novembre 2017.

C-LIBRE a également déposé les autres marques suivantes : L'entente oya


C-LIBRE SAS - 36 rue des capucins,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France

Gilles TETENOIRE - 147 rue fontainebleau,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France - SIREN 4


C-LIBRE - 36 rue des capucins,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.