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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&L
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triple CCC since 1795
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

triple CCC since 1795
C&L, SARL

Numéro de dépôt :
3856618
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
triple CCC since 1795 de C&L

Présentation de la marque triple CCC since 1795

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « triple CCC since 1795 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&L domicilié(e) 18 b Popincourt - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C&L, SARL domicilié(e) 18 b Popincourt - 75011 - PARIS - France.

La marque triple CCC since 1795 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque triple CCC since 1795 est expirée depuis le 5 septembre 2021.

C&L a également déposé les autres marques suivantes : D DAY DECO , Triple C , triple cauwe , TRIPLE CAUWE SINCE 1795 BACK IN 2010 ROESELARE


C&L, SARL - 18 b Popincourt - 75011 - PARIS - France


C&L, SARL - 18 b Popincourt - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576626 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.