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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & L
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D DAY DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DAY DECO
C & L, SAS

Numéro de dépôt :
4006007
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2023
D DAY DECO de C & L

Présentation de la marque D DAY DECO

Déposée le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D DAY DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C & L domicilié(e) 110 Boulevard Constantin Descat - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 238 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNIAUX Ludovic domicilié(e) 110 Boulevard Constantin Descat - 59200 - TOURCOING - France.

La marque D DAY DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAY DECO est expirée depuis le 21 mai 2023.

C & L a également déposé les autres marques suivantes : Triple C , triple CCC since 1795 , triple cauwe , TRIPLE CAUWE SINCE 1795 BACK IN 2010 ROESELARE


C & L, SAS - 110 Boulevard Constantin Descat - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 792238107


M. BRUNIAUX Ludovic - 110 Boulevard Constantin Descat - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobiles [objets pour la décoration] ;

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Location de tentes ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils de cuisson ; location de decoration pour evenementiel.