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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.V.D
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EMILIEN D'ALBRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILIEN D'ALBRET
SARL C.L.V.D.

Numéro de dépôt :
93488423
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque EMILIEN D'ALBRET

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.V.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMILIEN D'ALBRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.V.D domicilié(e) 42 BIS RUE YVAN PELISSIER, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C.L.V.D. - France.

La marque EMILIEN D'ALBRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIEN D'ALBRET est expirée depuis le 14 octobre 2003.

C.L.V.D a également déposé les autres marques suivantes : BAUROI , EMILIEN D'ALBRET , BAUROI , STARANIS


SARL C.L.V.D. - 42 BIS RUE YVAN PELISSIER, 11100 NARBONNE - France - SIREN 391235199


SARL C.L.V.D. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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