Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zépha
C.L.P. Diffusion SARL

Numéro de dépôt :
99798040
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque Zépha

Déposée le 14 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.P. Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zépha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.L.P. Diffusion domicilié(e) 26 Rue du Bourg, 80560 BERTRANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 695 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.L.P. Diffusion SARL Mr PHILIPPE - France.

La marque Zépha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zépha est expirée depuis le 14 juin 2009.


C.L.P. Diffusion SARL - 26 Rue du Bourg, 80560 BERTRANCOURT - France - SIREN 411695000


C.L.P. Diffusion SARL Mr PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Vêtements (habillement) lingerie.