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Marques déposées par l'association loi 1901 C L I P P
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LAPIN DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPIN DE FRANCE
C L I P P (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits franÇais) (Association LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1583272
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999
LAPIN DE FRANCE de C L I P P

Présentation de la marque LAPIN DE FRANCE

Déposée le 11 mai 1989 par l'association loi 1901 C L I P P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAPIN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 C L I P P domicilié(e) 12 Rue du Rocher, 75008 PARIS - France.

La marque LAPIN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN DE FRANCE est expirée depuis le 11 mai 1999.


C L I P P (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits franÇais) (Association LOI 1901) - 12 Rue du Rocher, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Viande de lapin, lapin, de provenance franÇaise, plats industriels et préparations à base de viande de lapin, surgelés à base de lapin

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.