Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAM
Numéro de dépôt :
1110766
Date de dépôt :
30/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLAM
Déposée le 30 mars 1978 par C L A M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLAM est expirée depuis le 30 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019