Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MERINOS D'ARLES
Numéro de dépôt :
1340141
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1995
Présentation de la marque MERINOS D'ARLES
Déposée le 20 février 1985 par l'association loi 1901 C.L.A.I.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERINOS D'ARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MERINOS D'ARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340141.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERINOS D'ARLES est expirée depuis le 20 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27