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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.J. VAN HOUTEN & ZOON
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CÉFAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÉFAIT
C.J. VAN HOUTEN & ZOON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1359323
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque CÉFAIT

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) C.J. VAN HOUTEN & ZOON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÉFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.J. VAN HOUTEN & ZOON domicilié(e) 7, rue Lazare Roche, 92106 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque CÉFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉFAIT est expirée depuis le 17 juin 1996.

C.J. VAN HOUTEN & ZOON a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR , O KAY , VAN HOUTEN VH CHOCO LEGER , CHOCOLEGER , CHOCAIR , CEFAIT , HI FI , SCOUBIDOU , HI FI , PRONTO VAN HOUTEN


C.J. VAN HOUTEN & ZOON (S.A.) - 7, rue Lazare Roche, 92106 BOULOGNE. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164289 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription - Transmission de propriété n°40782 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40781 - Publication au BOPI

Crèmes, entrements, instantanés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.