Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OAKLAND
C.J.M DEVELOPPEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
92402626
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque OAKLAND

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) C.J.M DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « OAKLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.J.M DEVELOPPEMENT domicilié(e) dont le siège social est à LA FERTE MACE (61600), Zone Industrielle, route d'Argentan - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 585 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.M DEVELOPPEMENT - France.

La marque OAKLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OAKLAND est expirée depuis le 17 janvier 2002.


C.J.M DEVELOPPEMENT, société anonyme - dont le siège social est à LA FERTE MACE (61600), Zone Industrielle, route d'Argentan - France - SIREN 383585700


C.J.M DEVELOPPEMENT - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263457 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Matériel informatique * programmation pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.