Marque expirée - Marque en non vigueur

BY MILLA
Sarl C.J.L

Numéro de dépôt :
3499719
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
BY MILLA de C.J.L

Présentation de la marque BY MILLA

Déposée le 11 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY MILLA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.J.L domicilié(e) 35, rue Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 990 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJL “ Deci-Dela ” domicilié(e) 35 rue Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MILLA est expirée depuis le 11 mai 2017.


Sarl C.J.L - 35, rue Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 444990386


CJL “ Deci-Dela ” - 35 rue Popincourt,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Vêtements, chaussures chemises, ceintures (habillement) gants (habillement), foulards ; sous-vêtements.