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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I
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SAVON LE NATUREL
Marque annulée - Marque en non vigueur

SAVON LE NATUREL
C & I, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3175384
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAVON LE NATUREL de C & I

Présentation de la marque SAVON LE NATUREL

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVON LE NATUREL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I domicilié(e) Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 328 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque SAVON LE NATUREL est expirée depuis le 19 juillet 2012.

C & I a également déposé les autres marques suivantes : LA BEAUTE DE L'AIR , LA FRAICHEUR DE L'INTERIEUR , DONGELLA , VIRAGE , VERANDA , CRIQUE , CI CLUB INTERCHASSE , VOLUTES DE PARFUM , LE GESTE MALIN , RONDELLE


C & I, Société par actions simplifiée - Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 449328111


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 23 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430855 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434423 - Publication au BOPI 2006-05-16

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 27 février 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°570728 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503352 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591305 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617205 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617204 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Inscription le 27 août 2014 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°629990 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-27

- Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. - Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substance diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; désinfectants ; produits hygiéniques pour la médecine ; fongicides, herbicides. - Papier, carton et produits de l'imprimerie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.