Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MISS ZEFA
C & I, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92427762
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022

Présentation de la marque MISS ZEFA

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS ZEFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I domicilié(e) Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 328 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque MISS ZEFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MISS ZEFA est expirée depuis le 22 juillet 2022.

C & I a également déposé les autres marques suivantes : LA BEAUTE DE L'AIR , LA FRAICHEUR DE L'INTERIEUR , DONGELLA , VIRAGE , VERANDA , CRIQUE , CI CLUB INTERCHASSE , VOLUTES DE PARFUM , LE GESTE MALIN , RONDELLE


C & I, Société par actions simplifiée - Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 449328111


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217248 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 30 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152179 - Publication au BOPI 1992-11-30

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207695 - Publication au BOPI 1996-10-15

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503617 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-03

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctives; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, odorisants, désodorisants, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical aliments pour bébés; emplâtres, matériels pour pansements matière pour plomber les dents et empreintes dentaires; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles - fongicides - herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.