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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
C & I, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92414963
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I domicilié(e) Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 328 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414963.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2022.

C & I a également déposé les autres marques suivantes : LA BEAUTE DE L'AIR , LA FRAICHEUR DE L'INTERIEUR , DONGELLA , VIRAGE , VERANDA , CRIQUE , CI CLUB INTERCHASSE , VOLUTES DE PARFUM , LE GESTE MALIN , RONDELLE


C & I, Société par actions simplifiée - Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 449328111


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 22 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376017 - Publication au BOPI 2003-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 29 août 2003 - Changement d'adresse n°376370 - Publication au BOPI 2003-08-29

Inscription le 25 septembre 2003 - Gage constitué n°378299 - Publication au BOPI 2003-09-25

Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2214902 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Inscription le 27 juillet 2011 - Gage radié n°554514 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°571790 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493464 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591305 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

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