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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.T
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FORMULE 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE 9
C.I.T. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1268091
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1994

Présentation de la marque FORMULE 9

Déposée le 10 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.T domicilié(e) 66, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.

La marque FORMULE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE 9 est expirée depuis le 10 avril 1994.

C.I.T a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'ENVIRONNEMENT , CIT EVASION


C.I.T. (S.A.R.L.) - 66, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Rénovation de véhicules.