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Marques déposées par la société C.I.S
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TROPICVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPICVERT
C.I.S.

Numéro de dépôt :
92447735
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2002

Présentation de la marque TROPICVERT

Déposée le 28 décembre 1992 par la société C.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPICVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société C.I.S domicilié(e) 148, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 047 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - France.

La marque TROPICVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPICVERT est expirée depuis le 28 décembre 2002.

C.I.S a également déposé les autres marques suivantes : CLUB EXCELLENCE , LE BANDJOUNAIS


C.I.S. - 148, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 327047833


Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 29 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161565 - Publication au BOPI 1993-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.