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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.S
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CLUB EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB EXCELLENCE
S.A.R.L. C.I.S.

Numéro de dépôt :
92414047
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque CLUB EXCELLENCE

Déposée le 3 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « CLUB EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.S domicilié(e) ROUTE DE SIsTERON - BP 112, 04100 MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE C.I.S. M. VERCELLI - France.

La marque CLUB EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB EXCELLENCE est expirée depuis le 3 avril 2002.

C.I.S a également déposé les autres marques suivantes : LE BANDJOUNAIS , TROPICVERT


S.A.R.L. C.I.S. - ROUTE DE SIsTERON - BP 112, 04100 MANOSQUE - France


SOCIETE C.I.S. M. VERCELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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