Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) C.I.S.I. INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.S.I. INGENIERIE domicilié(e) 3 rue le Corbusier Silic 232, 94578 RUNGIS (dossier no 2058211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 800 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT domicilié(e) (dossier no 2058211) - France.
La marque KOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.I.S.I. INGENIERIE (société anonyme) - 3 rue le Corbusier Silic 232, 94578 RUNGIS (dossier no 2058211) - France - SIREN 767800428
BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT - (dossier no 2058211) - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1995 n°2058211 - Publication au BOPI 1995-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Systèmes de traitements de données et d'informations.Ordinateurs de tous types.Logiciels.Ensemble d'outils constituant une méthodologie d'acquisition de mise en forme de la connaissance depuis le niveau de son expression naturelle jusqu'à la génération du logiciel d'application.Supports de logiciels, y compris documents écrits. Conception de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KOD"