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Marques déposées par C I S de Fouras
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CIS Fouras Centre international de séjour Environnement Sport Citoyenneté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIS Fouras Centre international de séjour Environnement Sport Citoyenneté
C I S de Fouras, Association

Numéro de dépôt :
3912921
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
CIS Fouras Centre international de séjour Environnement Sport Citoyenneté de C I S de Fouras

Présentation de la marque CIS Fouras Centre international de séjour Environnement Sport Citoyenneté

Déposée le 12 avril 2012 par C I S de Fouras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIS Fouras Centre international de séjour Environnement Sport Citoyenneté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est C I S de Fouras, Association domicilié(e) Place Lucien Lamoureux, BP 66 - 17450 - FOURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C I S de Fouras, M. KEHL Dadou domicilié(e) Place Lucien Lamoureux, BP 66 - 17450 - FOURAS - France.

La marque CIS Fouras Centre international de séjour Environnement Sport Citoyenneté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIS Fouras Centre international de séjour Environnement Sport Citoyenneté est expirée depuis le 12 avril 2022.


C I S de Fouras, Association - Place Lucien Lamoureux, BP 66 - 17450 - FOURAS - France


C I S de Fouras, M. KEHL Dadou - Place Lucien Lamoureux, BP 66 - 17450 - FOURAS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.