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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.S.AL
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SYSTEME EDIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME EDIAL
C.I.S.AL. (SARL)

Numéro de dépôt :
94526782
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque SYSTEME EDIAL

Déposée le 27 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.S.AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME EDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.S.AL domicilié(e) Z.I. du ray BP 11, 53600 EVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 788 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.S.AL. - France.

La marque SYSTEME EDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME EDIAL est expirée depuis le 27 juin 2004.


C.I.S.AL. (SARL) - Z.I. du ray BP 11, 53600 EVRON - France - SIREN 389788647


C.I.S.AL. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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