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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.I.R
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CLORUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLORUS
C.I.R. S.A.

Numéro de dépôt :
94513562
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque CLORUS

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) C.I.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.R domicilié(e) Zone Industrielle de FOSSES - ST WITZ B.P. 11, 95471 FOSSES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 000 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr François MOCQUART - P.D.G. C.I.R. - France.

La marque CLORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLORUS est expirée depuis le 30 mars 2004.

C.I.R a également déposé les autres marques suivantes : LA GARCHOISE , MORTEL , BRUMA , JOSÉPHINE , DIOXIR , TRUDON II , MÉDIE , ESTEREL , LA TRUDONNE , APHÉLIE Trudon


C.I.R. S.A. - Zone Industrielle de FOSSES - ST WITZ B.P. 11, 95471 FOSSES Cedex - France - SIREN 562000950


Mr François MOCQUART - P.D.G. C.I.R. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Appareil fonctionnant sous vide pour injection de chlore gazeux dans l'eau distribuée

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.