Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTREAL
C.I.R.I.A. - Comptoir Icaunais de Ventes et de Représentations Industrielles et Agricoles

Numéro de dépôt :
944437
Date de dépôt :
08/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONTREAL

Déposée le 8 avril 1976 par C.I.R.I.A. - Comptoir Icaunais de Ventes et de Représentations Industrielles et Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.I.R.I.A. - Comptoir Icaunais de Ventes et de Représentations Industrielles et Agricoles domicilié(e) (soc. an.), Courtois-sur-Yonne (Yonne). - France.

La marque MONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MONTREAL est expirée depuis le 8 avril 1986.


C.I.R.I.A. - Comptoir Icaunais de Ventes et de Représentations Industrielles et Agricoles - (soc. an.), Courtois-sur-Yonne (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice.