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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.I.P.E.M
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JEANNE DE BEAULIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE DE BEAULIEU
C.I.P.E.M. SA

Numéro de dépôt :
93487481
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque JEANNE DE BEAULIEU

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) C.I.P.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNE DE BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.P.E.M domicilié(e) 187, rue Aristide-Briand, 78700 CONFLANS-STE-HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 803 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.P.E.M. - France.

La marque JEANNE DE BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE DE BEAULIEU est expirée depuis le 13 octobre 2003.


C.I.P.E.M. SA - 187, rue Aristide-Briand, 78700 CONFLANS-STE-HONORINE - France - SIREN 709803803


C.I.P.E.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Fleurs d'art en tissus entièrement faites à la main selon la tradition d'origine française