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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.I.P.E. FRANCE
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LA SECURITE PAR L'ECOUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SECURITE PAR L'ECOUTE
C.I.P.E. FRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96643767
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2016

Présentation de la marque LA SECURITE PAR L'ECOUTE

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) C.I.P.E. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SECURITE PAR L'ECOUTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.P.E. FRANCE domicilié(e) 1 allée de l'Expansion,69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2313837) - 69340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 593 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2313837) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SECURITE PAR L'ECOUTE est expirée depuis le 25 septembre 2016.

C.I.P.E. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AIRWAIR


C.I.P.E. FRANCE SA Société Anonyme - 1 allée de l'Expansion,69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2313837) - 69340 - France - SIREN 334593027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2313837) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439771 - Publication au BOPI 2006-09-05

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313837 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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