Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOISY
C.I.N.R.J. S.A.S.

Numéro de dépôt :
1318550
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2015
CHOISY de C.I.N.R.J

Présentation de la marque CHOISY

Déposée le 24 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.I.N.R.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.I.N.R.J domicilié(e) ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77183 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2296840) - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 427 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.I.N.R.J. MADAME VERLHAC domicilié(e) ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77183 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2296840) - 77183 - France.

La marque CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOISY est expirée depuis le 24 avril 2015.

C.I.N.R.J a également déposé les autres marques suivantes : CROC PIZZA , C.I.N.R.J. , C.I.N.R.J.


C.I.N.R.J. S.A.S. - ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77183 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2296840) - 77183 - France - SIREN 390427227


C.I.N.R.J. MADAME VERLHAC - ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77183 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2296840) - 77183 - France


Renouvellement sans limitation n°2047617 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 21 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253349 - Publication au BOPI 1998-04-21

Inscription le 4 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416310 - Publication au BOPI 2005-08-04

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296840 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627660 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Viande, conserves de viande, poisson, conserves de poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;conserves de fruits et légumes;gelées, confitures;lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.