Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE INSTRUCTION AUX METIERS DE LA SECURITE
C.I.M.S. SARL

Numéro de dépôt :
3305837
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/07/2014
CENTRE INSTRUCTION AUX METIERS DE LA SECURITE de C.I.M.S

Présentation de la marque CENTRE INSTRUCTION AUX METIERS DE LA SECURITE

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CENTRE INSTRUCTION AUX METIERS DE LA SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.M.S domicilié(e) Côte de la Drêche,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELPOUX Claudette domicilié(e) Côte de la Drêche,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France.

La marque CENTRE INSTRUCTION AUX METIERS DE LA SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE INSTRUCTION AUX METIERS DE LA SECURITE est expirée depuis le 29 juillet 2014.


C.I.M.S. SARL - Côte de la Drêche,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France


Madame DELPOUX Claudette - Côte de la Drêche,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Logiciels(programmes enregistrés), logiciels de jeux, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio et vidéo, dévédéroms, cédéroms, disques compacts numériques, vidéo gravures, appareils d'instruction ou d'enregistrement, publications électroniques téléchargeables. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, cartes de visite, manuels d'enseignement, materiels d'instruction ou d'enseignement(à l'exception des appareils), stylos. Formation, formation pratique(démonstration), information en matière éducative, information en matière éducative sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, exploitation ou publications électroniques en ligne(non téléchargeables), organisation et conduite de colloques et/ou de conférences, éditions de cédéroms ou de dévédéroms, publications électroniques de livres et de périodiques, organisations d'expositions à but éducatif, formation aux métiers de la sécurité, formation pratique(démonstration)aux métiers de la sécurité, organisation et conduite de stages (formation). Consultations et conseils en matière de sécurité, surveillance des alarmes anti-intrusion et incendie. Agences de surveillance nocturne et diurne.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.