Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 C.I.M.E
/
ID EMPLOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID EMPLOI
Association C.I.M.E. - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
93488584
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque ID EMPLOI

Déposée le 18 octobre 1993 par l'association loi 1901 C.I.M.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 C.I.M.E domicilié(e) 7 rue Béranger, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 688 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane JOGUET Association C.I.M.E. - France.

La marque ID EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID EMPLOI est expirée depuis le 18 octobre 2003.

C.I.M.E a également déposé les autres marques suivantes : CD DOG , GENERATION VERMEIL , MERCI DE RECLAMER MDR , GENERATION TEMPS LIBRE


Association C.I.M.E. - Association Loi 1901 - 7 rue Béranger, 75003 PARIS - France - SIREN 392688909


Christiane JOGUET Association C.I.M.E. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Service télématique basé sur l'Emploi