Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BACTERION
C.I.M.A., S.A.
Numéro de dépôt :
3681938
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque BACTERION
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) C.I.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BACTERION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.M.A domicilié(e) ROUTE DE SAINT-BRICE - ZI DU MOTTE 50300 AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.I.M.A., S.A. - ROUTE DE SAINT-BRICE - ZI DU MOTTE 50300 AVRANCHES - France - SIREN 391084324
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 22 avril 2010 - Retrait total n°522302 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, imprégnés par un agent anti-bactérien, mobilier spécial à usage médical, brancards, tables d'opération, tous ces produits étant imprégnés d'un agent anti-bactérien ;
Meubles meublants, meubles de cuisine, de salles de bains, de w-c (toilettes) ; meubles décoratifs ; meubles industriels, chariots, armoires, armoires à pharmacie, boîtes, caisses, récipients d'emballage en matières plastiques, conteneurs en matières plastiques, garnitures de meubles, garnitures de portes, tous ces produits étant imprégnés d'un agent anti-bactérien.
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