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Marques déposées par l'association loi 1901 C.I.L. HABITAT METROPOLE NORD
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CIL HABITAT METROPOLE NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIL HABITAT METROPOLE NORD
C.I.L. HABITAT METROPOLE NORD (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1495269
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1998
CIL HABITAT METROPOLE NORD de C.I.L. HABITAT METROPOLE NORD

Présentation de la marque CIL HABITAT METROPOLE NORD

Déposée le 18 mars 1988 par l'association loi 1901 C.I.L. HABITAT METROPOLE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIL HABITAT METROPOLE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 C.I.L. HABITAT METROPOLE NORD domicilié(e) 94, avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hubert DHONTE - France.

La marque CIL HABITAT METROPOLE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIL HABITAT METROPOLE NORD est expirée depuis le 18 mars 1998.

C.I.L. HABITAT METROPOLE NORD a également déposé les autres marques suivantes : CIL LILLE , CIL VALLEE DE LA LYS , CIL ROUBAIX TOURCOING


C.I.L. HABITAT METROPOLE NORD (Association Loi 1901) - 94, avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL. - France


Mr Hubert DHONTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Conseils et prêts aux particuliers pour des constructions neuves ou anciennes;prêts aux organismes d'H.L.M pour la construction de logements l'acquisition et l'aménagement ou la remise en état de logements anciens, la réalisation d'équipements sociaux et toutes autres opérations prévues pour la règlementation en vigueur.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.