Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSY
Numéro de dépôt :
1688154
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2001
Présentation de la marque COSY
Déposée le 13 août 1991 par C.I.L.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY est expirée depuis le 13 août 2001.
C.I.L.G a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04