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Marques déposées par l'association loi 1901 C.I.L.C.V
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DOUAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUAI
C.I.L.C.V. (ASSOCIATION loi 1901)

Numéro de dépôt :
92417700
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque DOUAI

Déposée le 23 avril 1992 par l'association loi 1901 C.I.L.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « DOUAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 C.I.L.C.V domicilié(e) 201 Rue d'Arras, 59500 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard ANDRIS Président du C.I.L.C.V. L'Esplanade, Centre Tertiaire de l'Arsenal - France.

La marque DOUAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUAI est expirée depuis le 23 avril 2002.

C.I.L.C.V a également déposé les autres marques suivantes : CIL CV


C.I.L.C.V. (ASSOCIATION loi 1901) - 201 Rue d'Arras, 59500 DOUAI - France


Monsieur Gérard ANDRIS Président du C.I.L.C.V. L'Esplanade, Centre Tertiaire de l'Arsenal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Affaires financières