Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELARTE
C.I. KASEI KABUSHIKI KAISHA (C.I. KASEI COMPANY, LIMITED) (société japonaise)

Numéro de dépôt :
1714557
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999
BELARTE de C.I. KASEI KABUSHIKI KAISHA (C.I. KASEI COMPANY

Présentation de la marque BELARTE

Déposée le 5 décembre 1989 par C.I. KASEI KABUSHIKI KAISHA (C.I. KASEI COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.I. KASEI KABUSHIKI KAISHA (C.I. KASEI COMPANY, LIMITED) (société japonaise), domicilié(e) 18-1, Kyobashi 1-chome, Chuo-ku TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BELARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELARTE est expirée depuis le 5 décembre 1999.

C.I. KASEI KABUSHIKI KAISHA (C.I. KASEI COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BELBIEN , BELEX


C.I. KASEI KABUSHIKI KAISHA (C.I. KASEI COMPANY, LIMITED) (société japonaise) - 18-1, Kyobashi 1-chome, Chuo-ku TOKYO JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Panneaux muraux, panneaux pour plafonds, charpentes, cloisons de séparation, portes, paravents, paravents à panneau unique;meubles notamment, tables, chaises, armoires; revêtements de sols

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.