Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTRAL
C.I.I.C. (Compagnie d'Investissements Industriels et Commerciaux)

Numéro de dépôt :
99770726
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque SELECTRAL

Déposée le 20 janvier 1999 par la société C.I.I.C. (Compagnie d'Investissements Industriels et Commerciaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société C.I.I.C. (Compagnie d'Investissements Industriels et Commerciaux domicilié(e) 5/7 rue de Bretagne, ZAC des béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.I.C. - France.

La marque SELECTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTRAL est expirée depuis le 20 janvier 2009.

C.I.I.C. (Compagnie d'Investissements Industriels et Commerciaux a également déposé les autres marques suivantes : BLOC'CYLINDRE


C.I.I.C. (Compagnie d'Investissements Industriels et Commerciaux) - 5/7 rue de Bretagne, ZAC des béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 302565049


C.I.I.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Anodes et alliages à base d'aluminium destinés notamment à la protection cathodique ; aluminium sous forme de doses ou de mini-cylindres destinés à la desoxydation des aciers ou utilisés comme métal d'addition dans la fabrication de l'acier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.