Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.E.L D'AZUR GESTION
C.I.E.L. D'AZUR

Numéro de dépôt :
92414052
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque C.I.E.L D'AZUR GESTION

Déposée le 26 mars 1992 par C.I.E.L. D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « C.I.E.L D'AZUR GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est C.I.E.L. D'AZUR, domicilié(e) LE CLUOT DE LA MULE VALBERG, 06470 VALBERG GUILLAUMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME Jacqueline FAIVRE GERANTE DE LA SARL C.I.E.L. D'AZUR - France.

La marque C.I.E.L D'AZUR GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.E.L D'AZUR GESTION est expirée depuis le 26 mars 2002.


C.I.E.L. D'AZUR - LE CLUOT DE LA MULE VALBERG, 06470 VALBERG GUILLAUMES - France


MADAME Jacqueline FAIVRE GERANTE DE LA SARL C.I.E.L. D'AZUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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